Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site atelier118.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
ÉDITEUR DU SITE
Raison sociale : DELAGE LAURINE
Forme juridique : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
SIREN : 890 648 660
SIRET : 890 648 660 00037
Numéro de TVA intracommunautaire : FR94890648660
RCS : 890 648 660 R.C.S. Aubenas
Adresse du siège social :
Quartier Le Petit Blod
66 Impasse de l'If
07800 Saint-Georges-les-Bains
France
Adresse de l'atelier :
9 Rue Édouard Détaille
92100 Boulogne-Billancourt
France
Téléphone : 06.05.08.66.91
Email : contact.atelier118@gmail.com
Site web : www.atelier118.fr
DIRECTRICE DE LA PUBLICATION
Laurine Delage, gérante
Email : contact.atelier118@gmail.com
HÉBERGEUR DU SITE
Le site atelier118.fr est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario, K2P 2L8
Canada
Site web : https://www.shopify.com
Infrastructure technique :
Le site utilise le réseau de distribution de contenu (CDN) mondial de Shopify avec des serveurs répartis sur plusieurs continents pour garantir une disponibilité et des performances optimales.
ACTIVITÉ
Atelier 118 exerce une activité de vente de bijoux fantaisie en commerce ambulant et à distance.
Code NAF/APE : 47.89Z (Autres commerces de détail sur éventaires et marchés)
L'entreprise est inscrite au Registre National des Entreprises (RNE) et au Registre du Commerce et des Sociétés d'Aubenas.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus présents sur le site atelier118.fr (textes, images, photographies, logos, vidéos, graphismes, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Laurine Delage.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées sur le site atelier118.fr sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Responsable du traitement : Laurine Delage
Contact : contact.atelier118@gmail.com
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CRÉDITS
Conception et design : Atelier 118
Photographies : Atelier 118
Plateforme e-commerce : Shopify
LITIGES
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À défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de l'entreprise.
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